Textes règlementaires concernant directement les CoreVIH

• Arrêté modificatif n°2 de l'arrêté de nomination n°38 relatif à la nomination des membres du Corevih Ile-de-France Ouest (16 janvier 2021)
• Arrêté modificatif n°1 de l'arrêté de nomination n°38 relatif à la nomination des membres du Corevih Ile-de-France Ouest du 19 février 2018
• Note d'information N° DGOS/R4/DGS/SP2/2018/94 du 5 avril 2018 relative à la compétence territoriale et au fonctionnement des comités de coordination de la lutte contre les infections sexuellement tranmissibles et le virus de l'immunodéficience humaine (COREVIH)
• Arrêté de nomination n°38 relatif à la nomination des membres du Corevih Ile-de-France Ouest du 19 février 2018
• Arrêté 332 relatif à l'implantation des comités de coordination de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles et le virus de l'immunodefficience humaine du 23 octobre 2017
• Décret n°2017-682 du 28 avril 2017 relatif à la coordination de la contre les IST et le VIH
• Arrêté du 25 avril 2017 fixant la prolongation des mandats des membres des comités de coordination de la lutte contre l'infection due au VIH
• Arrêté préféctoral no 2012074-0009, relatif à la composition du comité de Corevih Ile-de-France Ouest du 14 mars 2012
• Arrêté préfectoral no 2009-1201 relatif à la composition du comité de COREVIH du 11 séptembre 2009
• CIRCULAIRE N°DHOS/E2/DGS/2007/328 du 27 août 2007 relative au rapport d' activité type des comités de coordination de la lutte contre l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (COREVIH)
• Décret no 2007-438 du 25 mars 2007 modifiant le décret no 2005-1421 du 15 novembre 2005 relatif à la coordination de la lutte contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine
• Arrêté du 4 octobre 2006 relatif aux modalités de composition des comités de coordination de lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine
• CIRCULAIRE N°DHOS/DGS/561 du 19 décembre 2005 relative à l’instauration des coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine
• Décret no 2005-1421 du 15 novembre 2005 relatif à la coordination de la lutte contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine

Textes règlementaires concernant indirectement les CoreVIH

• Arrêté du 1- juin 2021 fixant les conditions de réalisation des TROD VIH, VHC, VHB en milieu médico-social ou associatif et autres centres et établissements autorisés
• INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/SP2/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/DGT/CT2/2019/45 du 25 février 2019 relative aux recommandations de prise en charge des accidents d'exposition au sang et aux liquides biologiques (AES) survenant dans un environnement professionnel et des accidents d'exposition sexuelle
• CIRCULAIREN°DGS/SD6A/DHOS/E2/xxxxx du 12 Juin 2007 relative aux missions des établissements de santé en matière d’éducation thérapeutique et de prévention dans le champ de la sexualité chez les personnes vivant avec le virus de l’immunodéficience humaine (VIH)   
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