COREVIH IDF OUEST > Textes réglementaires

►Textes règlementaires

.         Arrêté préféctoral no 2012074-0009, relatif à la composition du comité de Corevih Ile-de-France Ouest du 14 mars 2012

.         Arrêté préfectoral no 2009-1201 relatif à la composition du comité de COREVIH du 11 séptembre 2009

·         CIRCULAIRE N°DHOS/E2/DGS/2007/328 du 27 août 2007 relative au rapport d' activité type des comités de coordination de la lutte contre l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (COREVIH)

·         CIRCULAIREN°DGS/SD6A/DHOS/E2/xxxxx du 12 Juin 2007 relative aux missions des établissements de santé en matière d’éducation thérapeutique et de prévention dans le champ de la sexualité chez les personnes vivant avec le virus de l’immunodéficience humaine (VIH)     

·          Décret no 2007-438 du 25 mars 2007 modifiant le décret no 2005-1421 du 15 novembre 2005 relatif à la coordination de la lutte contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine

·         Arrêté du 4 octobre 2006 relatif aux modalités de composition des comités de coordination de lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine

·         CIRCULAIRE N°DHOS/DGS/561 du 19 décembre 2005 relative à l’instauration des coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine

·         Décret no 2005-1421 du 15 novembre 2005 relatif à la coordination de la lutte contre l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine

Date de dernière mise à jour : 31 Octobre 2017